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Leïla &
Christophe

Mentions légales

Préambule

BERCY SERVICES I (ci-après « BS I ») a créé et ouvert le site www.leila-et-christophe.fr  (ci-après le « Site ») pour l’information personnelle des internautes qui l’utilisent. La connexion, l’accès et l’utilisation du site « www.leila-et-christophe.fr» impliquent l’acception intégrale et sans réserve par l’internaute des présentes conditions générales d’utilisation (ci-après les « CGU »).

L’ensemble des stipulations des CGU s’impose aux internautes qui doivent consulter les présentes CGU lors de chaque connexion. Toute modification des présentes CGU sera réputée acceptée par l’internaute dès lors qu’il aura accédé au Site.

BS I appartient à un groupe qui se compose de toutes les sociétés contrôlées par ou qui contrôlent, au sens de l’article L233-3 du Code de commerce, BS I (ci-après le « Groupe »).

 

Publication / Directeur de la publication

BERCY SERVICES I, société par actions simplifiée au capital de 37.500 euros, dont le siège social est situé 9-11, allée de l'Arche, 92032 Paris La Défense Cedex, France, identifiée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le numéro 413 900 648 RCS NANTERRE – Tél : 01 71 06 70 00.

Directeur de la publication : Olivier DUBOIS, Président

Directeur de la rédaction : Arnaud DEBART-JOHNER, DRH RC France

 

Hébergeur

OVH

SAS au capital de 10 069 020 €
424 761 419 RCS Lille Métropole
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

Tél : +33 9 72 10 10 07

 

Conception et réalisation

Une Bulle en Plus

SARL au capital de 7 622,45 euros
381 396 258 RCS NANTERRE
CODE APE 7311Z
TVA Intracommunautaire : FR 66381396258 ; SIRET 38139625800042

115 rue du Fbg Poissonnière - 75009 Paris - France

Réalisation des illustrations : Manuel Lieffroy

 

Droits de propriété intellectuelle

Droits d'auteur

Le site « www.leila-et-christophe.fr» constitue une création intellectuelle dont BS I est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

L’ensemble des éléments disponibles sur le Site dont notamment les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes créations intellectuelles intégrées dans le site «www.leila-et-christophe.fr» sont la propriété de BS I ou de tiers ayant autorisé BS I à les utiliser. Par conséquent, les droits de reproduction et de représentation de l’ensemble des éléments présentés sur le Site sont strictement réservés et soumis à l’autorisation préalable et expresse de BS I.

Toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du Site, sans avoir obtenu l'autorisation expresse de BS I est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

 

Droits des marques

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D'autres marques sont citées et identifiées sur le Site, notamment par une ou plusieurs majuscules. Ces marques appartiennent généralement à BS I ou à des sociétés du Groupe, qui peuvent également en détenir les droits d’utilisation afférents. Elles sont également protégées au titre du droit des marques.

D’autres marques sont également présentées sur ce Site, et bien que BS I n’en détienne pas la propriété, elle bénéficie des droits d’utilisation.

La reproduction, la représentation, l’utilisation, l’adaptation ou la modification de ces marques sans avoir obtenu l'autorisation préalable de BS I est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

 

Création de lien vers www.eliorgroup.com

Le site www.eliorgroup.com  autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve de respecter les points suivants :

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- obligation de mentionner la source www.eliorgroup.com  du contenu visé.

 

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BS I s’engage à préserver la confidentialité des informations nominatives concernant les internautes.

Pour toute information sur la protection des données personnelles, vous pouvez consulter le site de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés : http://www.cnil.fr.

 

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Respect des réglementations et de la déontologie

Le site «www.leila-et-christophe.fr» est exploité par BS I, dont le siège social est en France, et les présentes CGU sont soumises au droit français.

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Tout litige relatif à l’interprétation, l’application et/ou à l’exécution des présentes sera soumis à la juridiction du Tribunal de Commerce de Nanterre.

 

Date de mise à jour

Novembre 2017